Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BUREAU COMMUN AUTOMOBILE
/
BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE
BUREAU COMMUN AUTOMOBILE, Société Civile, 92/98, bd Victor Hugo, 92115 CLICHY Cédex.

Numéro de dépôt :
1281218
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994
BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE de BUREAU COMMUN AUTOMOBILE

Présentation de la marque BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE

Déposée le 3 août 1984 par la société BUREAU COMMUN AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BUREAU COMMUN AUTOMOBILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean JOUVANCEAU - France.

La marque BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE est expirée depuis le 3 août 1994.

BUREAU COMMUN AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : BCA BUREAU COMMUN AUTOMOBILE


BUREAU COMMUN AUTOMOBILE, Société Civile, 92/98, bd Victor Hugo, 92115 CLICHY Cédex. - France


Jean JOUVANCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Expertise des véhicules "Automobile" après accident.